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Catégories d’agrément

Les catégories d’agrément sont les suivantes :

1. Agrément des programmes de formation
   L’agrément est accordé pour six ans à un programme existant lorsque le processus d’examen confirme que le programme est conforme à tous les éléments essentiels des exigences.
   
   
2. Agrément avec rapport d’étape
   On peut exiger que les programmes soient assujettis à la présentation d’un ou plusieurs rapports d’étapes au Conseil d’agrément des programmes de formation en thérapie respiratoire (CoAFTR) pour donner suite aux recommandations du Rapport d’examen des programmes, ou en d’autres temps jugés nécessaires pour assurer la conformité aux exigences. L’omission de soumettre un rapport d’étape satisfaisant peut entraîner un agrément provisoire.

3. Agrément des nouveaux programmes
   Un agrément est accordé aux nouveaux programmes qui sont conformes aux éléments essentiels des exigences mais qui n’ont pas encore de diplômés.

4. Agrément provisoire
   Un agrément provisoire est accordé lorsque les lacunes sont si graves que la capacité du programme de produire une formation acceptable est menacée. Un agrément provisoire est également accordé lorsqu’un programme n’a pas donné lieu à un rapport d’étape satisfaisant en vertu du Rapport annuel de l’état courant.
   
   
5. Agrément provisoire administratif
   Un agrément provisoire administratif peut être accordé lorsque le programme n’est pas conforme à l’une ou à plusieurs des exigences administratives qui suivent pour demeurer reconnu :
• soumission d’un rapport d’auto-analyse complet ou d’un rapport d’étape requis dans un délai raisonnable déterminé par le CoAFTR;
• soumission du rapport annuel dans un délai raisonnable déterminé par le CoAFTR;
• paiement des droits d’agrément dans un délai raisonnable déterminé par le CoAFTR.
  
  
6. Refus d’agrément
   Un agrément est refusé pour un nouveau programme lorsque les lacunes sont si graves que la capacité du programme de donner une formation acceptable est menacée et qu’il n’existe pas de systèmes efficaces de gestion de la qualité.
   
   
7. Retrait d’agrément
   Un agrément est retiré lorsqu’on n’a pas corrigé les lacunes d’un programme provisoire qui n’offre pas une formation acceptable.